Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – TPSG Académie

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1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

En acceptant ces CGU, vous déclarez être majeur(e) dans votre pays de résidence ou avoir l’autorisation parentale pour tout mineur utilisant ce site.

Vous vous engagez à ne pas utiliser nos produits ou services à des fins illégales. Vous ne devez pas introduire de virus ou de code malveillant.

Toute violation de ces CGU pourra entraîner la résiliation immédiate de votre accès aux services.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES

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Sauf les données bancaires (cryptées), vos contenus peuvent être transférés de manière non cryptée à travers différents réseaux techniques.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre nos services ou leur accès, sans autorisation écrite de notre part.

3. EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations disponibles. Toute utilisation de ces informations se fait à vos propres risques.

4. MODIFICATION DES SERVICES ET TARIFS

Les tarifs peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre un service à tout moment, sans responsabilité envers vous ou un tiers.

5. PRODUITS ET SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne. Toutes les ventes sont finales, sauf mention contraire explicite.

Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos services à certaines zones géographiques. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits ou services répondra à vos attentes.

6. FACTURATION ET INFORMATIONS

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande. Vous vous engagez à fournir des informations de compte et de paiement exactes et à jour.

7. OUTILS TIERS

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8. LIENS VERS DES TIERS

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9. COMMENTAIRES ET AVIS

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers et ne contiennent aucun contenu illégal, diffamatoire, ou malveillant. Nous pouvons supprimer tout contenu jugé inapproprié.

10. DONNÉES PERSONNELLES

Votre soumission de données personnelles via le site est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible ici :
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11. ERREURS ET OMISSIONS

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12. UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne devez pas utiliser nos services de manière contraire à la loi ou portant atteinte aux droits d'autrui. Cela inclut :

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13. EXCLUSION DE GARANTIE – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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14. INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser BLF Éditions, ses collaborateurs et partenaires en cas de réclamation liée à une violation des présentes CGU ou des droits d’un tiers.

15. DIVISIBILITÉ

Si une disposition des CGU est jugée invalide, elle sera dissociée du reste, sans affecter la validité des autres clauses.

16. RÉSILIATION

Ces CGU restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Nous pouvons y mettre fin si vous enfreignez les conditions.

17. INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Ces CGU constituent l’accord complet entre vous et nous, remplaçant tout accord antérieur.

18. LOI APPLICABLE

Ces CGU sont régies par la législation française.

19. MODIFICATIONS DES CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’usage continu du site constitue votre acceptation des modifications.

20. CONTACT

Toute question concernant ces CGU peut être envoyée à :

📩 [email protected]
📍 BLF Éditions – Rue de Maubeuge, 59164 MARPENT – France

21. CLAUSE DE NON-REMBOURSEMENT

Sauf mention contraire explicite, aucun remboursement ne sera effectué pour les produits ou services achetés sur notre site. Toutes les ventes sont définitives.